Sous-traitants ultérieurs
Dernière mise à jour : 3 juillet 2026
LISTE
Dans les cas où une entité NetZero agit en qualité de sous-traitant, NetZero peut faire appel aux sous-traitants ultérieurs suivants pour le traitement de données personnelles.
| Sous-traitant ultérieur | Pays de l'entité juridique | Région d'hébergement des données |
|---|---|---|
| AvePoint Inc. | États-Unis | Union européenne |
| Celonis Inc. | États-Unis | Union européenne, États-Unis |
| Jotform Ltd. | Royaume-Uni | Union européenne |
| Microsoft France SAS | France | Union européenne |
| Totvs S.A. | Brésil | Brésil |
Une entité NetZero peut également faire appel à d'autres entités du groupe NetZero pour l'assister dans le traitement, auquel cas les entités assistantes sont des sous-traitants ultérieurs. Les entités actuellement susceptibles d'agir en qualité de sous-traitants ultérieurs sont NetZero SAS (France) et NetZero Brasil Biochar Ltda. (Brésil).
CHAÎNE DE SOUS-TRAITANCE
Chaque sous-traitant ultérieur listé ci-dessus fait appel à ses propres sous-traitants. Ces sous-traitants sont divulgués dans la documentation publiée par chaque sous-traitant ultérieur.
TRANSFERTS INTERNATIONAUX
Lorsque des données personnelles originaires de l'Espace économique européen sont transférées en dehors de l'EEE, NetZero s'appuie sur les mécanismes de transfert appropriés prévus au chapitre V du RGPD, notamment les clauses contractuelles types de la Commission européenne (décision d'exécution 2021/914) et, le cas échéant, la certification dans le cadre du mécanisme de protection des données UE-États-Unis.
Lorsque des données personnelles originaires du Brésil sont transférées en dehors du Brésil, NetZero s'appuie sur les mécanismes de transfert reconnus par l'article 33 de la LGPD, notamment les clauses contractuelles types approuvées par l'ANPD dans le cadre de la résolution CD/ANPD n° 19/2024.
CONTACT
Toute question relative aux sous-traitants ultérieurs peut être adressée à privacy@netzero.green.